Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO-SANI
Numéro de dépôt :
1575309
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2000
Présentation de la marque BIO-SANI
Déposée le 8 février 1990 par Jean BOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-SANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO-SANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SANI est expirée depuis le 8 février 2000.
Jean BOHN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30